NOUVEAU
Dans le cadre de la démarche d‘amélioration de son organisation, l’AP-HP dématérialise le dépôt des dossiers transmis par les promoteurs académiques et industriels, en vue de l’élaboration de la convention hospitalière. Le dépôt du dossier se fait désormais via une plateforme de dépôt qui permet au promoteur d’obtenir un A/R et un numéro de suivi.
A compter du 3 juillet 2023, tous les nouveaux dossiers devront obligatoirement être soumis sur cette plateforme de dépôt ; l’adresse générique ayant vocation à être définitivement supprimée fin juin.
Dès aujourd’hui, nous vous invitons à déposer vos projets via cette plateforme. Pour y accéder, cliquez ici :
Pour connaitre le détail des étapes pour déposer vos projets via cette nouvelle plateforme, découvrez les tutoriels.
Quelles sont les missions du Guichet Unique ?
- évaluer les surcoûts hospitaliers pour les projets à promotion externe (industrielle et académique)
- proposer une convention de surcoûts hospitaliers unique pour l’ensemble des hôpitaux de l’AP-HP
- disposer d’une vision exhaustive de l’activité de recherche à promotion externe
Le Guichet Unique s’appuie sur les Correspondants de Recherche Clinique (CRC) des Directions de la Recherche des GHU de l’AP-HP qui ont pour rôle d’être les interlocuteurs de proximité entre le Guichet Unique et tous les professionnels de l’AP-HP participant aux recherches cliniques à promotion externe (investigateurs, responsables de plateaux médico-techniques, pharmaciens, personnels des Centres d’Investigation Clinique (CIC) …).
Les CRC sont également en charge de la facturation des sommes (surcouts, RAF IFI, RAF ACA) résultant des études à promotion externe, n’hésitez pas à les contacter pour toute question relative à ce sujet.
Cliquez pour télécharger la liste des Correspondants de Recherche clinique
Liste des identifiants ORG/LOC de l’AP-HP pour le CTIS (Clinical Trials Information System, Système d’information sur les essais cliniques)
Nous mettons à votre disposition dans le cadre de la nouvelle procédure européenne de demande d’autorisation des essais médicaments les identifiants ORG/LOC des sites de l’AP-HP
Promotion industrielle
NOUVEAU
Dans le cadre de la démarche d‘amélioration de son organisation, l’AP-HP dématérialise le dépôt des dossiers transmis par les promoteurs académiques et industriels, en vue de l’élaboration de la convention hospitalière. Le dépôt du dossier se fait désormais via une plateforme de dépôt qui permet au promoteur d’obtenir un A/R et un numéro de suivi.
A compter du 3 juillet 2023, tous les nouveaux dossiers devront obligatoirement être soumis sur cette plateforme de dépôt ; l’adresse générique ayant vocation à être définitivement supprimée fin juin.
Dès aujourd’hui, nous vous invitons à déposer vos projets via cette plateforme. Pour y accéder, cliquez ici :
Pour connaitre le détail des étapes pour déposer vos projets via cette nouvelle plateforme, découvrez les tutoriels.
Etablir une convention unique conformément au Décret n° 2016-1538 du 16 novembre 2016.
> Téléchargez la liste des documents nécessaires pour établir une convention unique
> Pour les trames de la convention unique se rendre sur ce lien : https://solidarites-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/recherche-et-innovation/l-innovation-et-la-recherche-clinique/convention-unique
Etablir une convention pour une recherche non interventionnelle (RNI)
> Téléchargez la “Check-list RNI pour établir une convention de surcoûts hospitaliers à l’AP-HP”
Pour les trames de la convention unique se rendre sur ce lien : https://solidarites-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/recherche-et-innovation/l-innovation-et-la-recherche-clinique/convention-unique
> Téléchargez la grille de surcoût type coordonnateur fonctionnelle intégrant les formules (fichier Excel)
Etablir un avenant aux conventions déjà signées
Si une étude nécessite d’Etablir un contrat de prêt de matériel, celui est géré directement par les Correspondants de Recherche Clinique (CRC)
>Cliquez pour télécharger la liste des Correspondants de Recherche clinique
Promotion académique ou institutionnelle hors AP-HP
NOUVEAU
Dans le cadre de la démarche d‘amélioration de son organisation, l’AP-HP dématérialise le dépôt des dossiers transmis par les promoteurs académiques et industriels, en vue de l’élaboration de la convention hospitalière. Le dépôt du dossier se fait désormais via une plateforme de dépôt qui permet au promoteur d’obtenir un A/R et un numéro de suivi.
A compter du 3 juillet 2023, tous les nouveaux dossiers devront obligatoirement être soumis sur cette plateforme de dépôt ; l’adresse générique ayant vocation à être définitivement supprimée fin juin.
Dès aujourd’hui, nous vous invitons à déposer vos projets via cette plateforme. Pour y accéder, cliquez ici :
Pour connaitre le détail des étapes pour déposer vos projets via cette nouvelle plateforme, découvrez les tutoriels.
Etablir une Convention Unique Académique conformément à l’instruction de la conférence des Directeurs Généraux de CHU (Commission Recherche et Innovation)