L’office d’intégrité scientifique a pour missions de sensibiliser les professionnels au respect des exigences de l’intégrité scientifique en matière de recherche et de proposer des mesures permettant la réalisation et l’organisation des travaux de recherche.
L’AP-HP a désigné un « référent intégrité scientifique (RIS) » dont les missions sont fixées par les textes : notamment la sensibilisation, la prévention et le traitement des signalements.
Le référent intégrité scientifique, à l’AP-HP, assure les missions de Président de l’Office d’intégrité scientifique (Pr Marc Samama). L’Office d’intégrité scientifique de l’AP-HP a été installé en avril 2022 et ses membres ont été désignés pour trois ans.
L’OIS est constituée autour de son président, référent intégrité scientifique (RIS) de l’AP-HP de :
6 référents universitaires intégrité scientifique :
- Catherine ADAMSBAUM
- Christian FUNCK-BRENTANO
- Frédéric LOFASO
- Emilie SBIDIAN
- Philippe BEAUNE
- Laurent ZELEK
3 vice-présidents recherche du directoire de l’AP-HP :
- Gabriel STEG
- Tabassome SIMON
- Eric VICAUT
2 représentants de la CME désignés par son président :
- Sandrine HOUZÉ
- Karine LACOMBE
La présidente du collège de déontologie de l’AP-HP :
- Françoise TOME
1 représentant de l’Office Français de l’Intégrité Scientifique :
- Olivier LE GALL
1 représentant de l’intégrité scientifique de l’Inserm :
- Ghislaine FILLIATREAU
3 personnalités qualifiées :
- Bruno FALISSARD
- Marc SAMAMA
- Hervé MAISONNEUVE
1 représentant des usagers de l’AP-HP :
- Jacques WALCH
1 journaliste :
- Solenne LE HEN
1 représentant de la direction des affaires juridiques de l’AP-HP :
- Claire CHEDRU-BONHOMME
2 représentants de la direction de la recherche clinique et de l’innovation de l’AP-HP :
- Serge BUREAU
- Lauren DEMERVILLE
1 chargé de la mission de préfiguration de l’Office :
- Nicolas DANCHIN
- Sensibiliser et former à l’intégrité scientifique, notamment en assurant la diffusion d’informations visant à prévenir et à détecter les manquements aux exigences de l’intégrité scientifique ;
- Veiller à ce que l’organisation des travaux de recherche soit menée dans le respect des exigences de l’intégrité scientifique ;
- Inciter à la publication des résultats de recherche y compris des résultats dits « négatifs » ;
- Promouvoir la diffusion des publications en accès ouvert et la mise à disposition des méthodes et protocoles, des données et des codes sources associés aux résultats de la recherche afin d’en garantir la traçabilité et la reproductibilité ;
Le Code de Conduite Européen pour l’Intégrité Scientifique définit 4 principes fondamentaux pour une recherche intègre :
- FIABILITÉ : en assurant une haute qualité pour la conception, la méthodologie, l’analyse des recherches et l’utilisation de leurs résultats.
- HONNÊTETÉ : dans l’élaboration, la mise en œuvre, l’évaluation, l’établissement de rapports et la communication sur les recherches qui se doit d’être transparente, juste, complète et impartiale.
- RESPECT : envers les collègues, les étudiants, les participants aux recherches, et plus généralement la société dans sa diversité culturelle et son environnement.
- RESPONSABILITÉ : vis-à-vis de toutes les étapes des activités de recherche, de l’idée à la valorisation en passant par la gestion et l’organisation, la formation, la supervision, et le mentorat, ainsi que leur impact sociétal.
- Non-respect des principes de l’ICMJE pour constituer la liste des auteurs d’un manuscrit
- Utilisation de pressions hiérarchiques pour orienter l’autorat et/ou la place des auteurs
- Revendication non-fondée d’être co-auteur d’un manuscrit ou d’un article déjà publié
- Contributeurs mal pris en compte en remerciement ou comme collaborateur
- Conception biaisée d’une recherche pour favoriser une hypothèse (consciemment ou non)
- Utilisation de données d’un autre chercheur sans son accord et donc sans le sourcer
- Fabrication, falsification ou dissimulation de données
- Sélection de données « favorables » parmi les données sources d’une recherche
- Refus de partager des données au sein d’une même équipe de recherche impliquée dans un même projet
- Abandon par un encadrant d’un doctorant ou d’un collaborateur alors que le projet de recherche est en cours
- Lien d’intérêt non déclaré lors de la participation à un jury
- Participation au comité éditorial d’une revue prédatrice
- Exclusion d’un chercheur de la poursuite ou de l’extension d’une recherche sans l’en avertir