Remplissez le formulaire de soumission, joindre le protocole de recherche, la liste des personnes associées à la recherche ainsi que la déclaration des liens d’intérêts et envoyez ces documents au secrétariat du Comité Scientifique et Ethique (CSE) :
Les projets sont instruits par ordre de réception au secrétariat du CSE.
Afin de laisser le temps aux rapporteurs désignés, membres du CSE, de prendre connaissance des projets qui leur sont attribués, les projets doivent être reçus au moins 7 jours avant la réunion du CSE pour être inscrits à l’ordre du jour. Lorsqu’un projet est inscrit à l’ordre du jour, il est instruit sous réserve que les projets qui le précèdent soient tous passés en séance.
Le comité se prononce dans un délai de 2 mois à compter de la date de réception de la demande.
Les recherches actuellement autorisées par le Comité se trouvent ici.