La deuxième édition du Guide pratique du porteur de projet innovant a été publié par l’AP-HP en juin 2013.
70 pages pour informer, conseiller et encourager les membres du personnel de l’AP-HP sur les thématiques de l’innovation à l’hôpital.
« Mon idée mérite-t-elle d’être développée? » « Faut-il vraiment protéger les innovations issues des soins ou des recherches? » » A quoi sert un contrat de collaboration de recherche? » « Quand dois-je me préoccuper de protéger mes idées? » « Mon invention est-elle susceptible d’être brevetée? »
Guide du porteur de projet innovant
Autant de questions que se sont un jour posées les porteurs de projets qui ont valorisé leur invention, accompagnés par l’Office du Transfert de Technologie & des Partenariats Industriels (OTT&PI) de l’AP-HP.
Dans une première partie, le Guide s’attache à présenter l’OTT&PI, les enjeux de la valorisation et les dispositions particulières relatives aux inventeurs agent public.
Dans une deuxième partie, sont identifiés les différents outils de protection des innovations: le brevet, le savoir-faire, les bases de données, le droit d’auteur, la marque et le droit des dessins et modèles.
La troisième partie est, quant à elle, consacrée à la valorisation des résultats de recherche et des innovations par la mise en place de contrat de transfert de matériel, contrat de collaboration de recherche, contrat de prestation de service, contrat de licence et création d’entreprises.
Préfacé par Madame Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du Ministre du redressement productif, chargée des PME, de l’Innovation et de l’Economie numérique et réalisé en partenariat avec l’INPI, ce Guide est à destination de tous les porteurs de projets innovants de l’AP-HP.
