Vous trouverez ici tous les documents essentiels de l’OTT&PI pour commencer la valorisation de votre innovation.
De la Déclaration d’Invention au contrat de confidentialité, nous vous proposons également une liste de liens utiles pour mieux connaître l’environnement de la propriété intellectuelle.
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Un guide pratique français/anglais destiné à présenter les 16 DHU de l’AP-HP aux industriels ainsi que les outils permettant la mise en place de partenariats. Livret DHU Départements emblématiques de l’excellence et de l’innovation hospitalo-universitaire, ils permettent de réunir des compétences multiples autour de thématiques médicales identifiées. Dans le cadre de la contractualisation des […]
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La deuxième édition du Guide pratique du porteur de projet innovant a été publié par l’AP-HP en juin 2013. 70 pages pour informer, conseiller et encourager les membres du personnel de l’AP-HP sur les thématiques de l’innovation à l’hôpital. « Mon idée mérite-t-elle d’être développée? » « Faut-il vraiment protéger les innovations issues des soins ou des recherches? » […]
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Les partenariats industriels sont de plus en plus nombreux. Qu’ils concernent des projets de recherche clinique ou des projets de R&D plus larges impliquant des expertises, des matériels ou différents assets de l’AP-HP, leur mise en œuvre est formalisée par un contrat de partenariat établi et négocié par l’OTT&PI conformément aux missions de cet Office. […]
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Les différents schémas de valorisation des innovations à l’Hôpital nécessitent la conclusion de contrats spécifiques négociés par l’OTT&PI. A chaque projet, son montage contractuel dédié! Pour toute question, n’hésitez pas à contacter à l’OTT&PI.
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Pour déclarer votre invention à votre employeur, compléter votre Déclaration d’Invention! Ce document CONFIDENTIEL présente votre innovation et permettra à l’OTT&PI d’étudier les moyens de protection adéquats pour votre invention et de conduire une étude technico-économique sur votre projet. Ce dossier papier ou sous format « pdf » doit être dument complété et signé et […]
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Propriété intellectuelle Institut National de la Propriété Industrielle (Bases de données gratuites) Office Européen des brevets (Bases données gratuites) US Patent and Trademark Office (Bases de données gratuites) Google Patent Search Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (Base de données gratuites) Guide de la propriété industrielle pour les PME de la DGCIS: PME Pensez propriété intellectuelle! Agence pour […]